Last updated: 2025-11-21
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site ‘prospectivedesign-leblog.com’, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Vous vous engagez à utiliser le site ‘prospectivedesign-leblog.com’ uniquement à des fins légales et de manière à ne pas enfreindre les droits de tiers. Vous vous interdisez de :
- Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
- Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site.
- Transmettre des virus ou tout autre code nuisible.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site ‘prospectivedesign-leblog.com’, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de ‘prospectivedesign-leblog.com’ ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
4. Déclarations et Limitations de Responsabilité
Le site ‘prospectivedesign-leblog.com’ est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Dans la mesure maximale permise par la loi, ‘prospectivedesign-leblog.com’ ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.
5. Liens et Services Tiers
Le site ‘prospectivedesign-leblog.com’ peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité. L’utilisation de ces sites est à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site ‘prospectivedesign-leblog.com’ à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions d’Utilisation.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions d’Utilisation sont régies par les lois en vigueur dans le pays où ‘prospectivedesign-leblog.com’ est établi. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de ce pays.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site ‘prospectivedesign-leblog.com’. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]